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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE
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HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT
HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4340534
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT de HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société Anonyme (SA) HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 2 rue Docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 650 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, Mme. Corinne MICHELARD domicilié(e) 2 RUE docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France.

La marque HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : HABITATIONS HAUTE PROVENCE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , H2P HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE , VALDURANCE HABITAT


HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, SOCIETE ANONYME - 2 rue Docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE LES BAINS - France - SIREN 006650089


HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, Mme. Corinne MICHELARD - 2 RUE docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ;

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services juridiques ; médiation .